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MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES

 

ARTICLE 1 : INFORMATIONS SUR LE SITE

Le site accessible à l'adresse URL https://orygenfilms.com/ (ci-après dénommé le « Site ») est édité par la société ORYGEN FILMS (ci-après dénommée « ORYGEN ») société par actions simplifiée à associé unique au capital de 10.000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 812 949 345 et dont le siège social est situé 4 avenue de Camoëns à Rocquencourt (78150).

Les coordonnées d’ORYGEN sont les suivantes :

ORYGEN FILMS

4 avenue de Camoëns à Rocquencourt (78150)

Téléphone : 06.62.86.03.75

Email : [email protected]rygenfilms.com

Le directeur de publication est Monsieur Charles FORTIN, Président d’ORYGEN.

Le site est hébergé par la société OVH, société par actions simplifiée au capital de 10.069.020 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2, rue Kellermann à Roubaix (59100), téléphone 09.72.10.10.07.

Les personnes pouvant accéder au Site sont dénommées « les Utilisateurs du Site ».

ARTICLE 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’Utilisateur du Site se voit conférer un droit d’usage privé et non exclusif du Site.

L’ensemble des éléments diffusés sur le Site tels que les textes, les photographies, les vidéos, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation et le contenu du Site, sans que cette liste soit exhaustive, constitue des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle français, et sont la propriété exclusive d’ORYGEN ou dont ORYGEN détient les droits et autorisations nécessaires.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du Site ou des éléments le composant, tels les marques, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation et le contenu du Site, sans que cette liste soit limitative, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit, est interdite et expose les Utilisateurs concernés à des poursuites judiciaires.

 

ARTICLE 3 : CONNEXION

ORYGEN déclare tout mettre en œuvre pour assurer aux Utilisateurs du Site un accès optimal au Site sauf cas de force majeure, événement hors de son contrôle et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.

ORYGEN ne peut être rendue responsable des problèmes de connexion propres au matériel informatique des Utilisateurs du Site ou liés à une défaillance du fournisseur d’accès Internet utilisé.

 ARTICLE 4 : MODIFICATIONS

ORYGEN se réserve la possibilité de modifier ou compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.

Les Utilisateurs sont tenus de consulter régulièrement les présentes mentions légales.

 

Dernière mise à jour : Le 1er février 2017.